1. Édition du site
- Nom du site : HSU Oracle
- Propriétaire / Responsable de publication : EXP4
- Identification de l’entreprise : EXP4 – 20 rue du Champ Fleuri, 44840 Les Sorinières, France
- SIRET : 83801869500026
- RCS : Nantes
- Directeur de la publication : EXP4
- Email de contact : vdl.exp4@gmail.com
2. Hébergement
- Hébergeur : o2switch
- Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Site internet de l’hébergeur : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site HSU Oracle (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
HSU Oracle met à disposition des utilisateurs des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations fournies sur le site. HSU Oracle ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ces informations.
5. Protection des données personnelles
HSU Oracle s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs.
Données collectées :
- Adresse e-mail (formulaire de contact ou abonnement newsletter)
- Données de navigation (cookies, outils d’analyse)
Finalités :
- Gestion des demandes d’information
- Envoi de newsletters et d’informations (sur consentement)
- Statistiques anonymes de fréquentation
Durée de conservation :
Les données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités du traitement.
Droits des utilisateurs :
Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité, d’opposition et de retrait de consentement sur vos données. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse suivante : vdl.exp4@gmail.com
En cas de difficulté, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
6. Cookies
Le site HSU Oracle utilise des cookies à des fins de :
- Mesure d’audience
- Amélioration de l’expérience utilisateur
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies. Un bandeau d’information s’affiche à la première visite pour recueillir le consentement de l’utilisateur conformément à la réglementation.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents.
8. Modification des mentions légales
HSU Oracle se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.